Les Textes de Référence

"Le Rôle de l'Etat dans l'encadrement de la génétique des carnivores"

29/10/2015

Rapport du Conseil Général de l'Alimentation et de l'Agriculture et des Espaces Ruraux, établi par deux inspecteurs généraux de la Santé Publique Vétérinaire: Mr Francis Geiger et Mme  Marylène Nau

Rapport Sur La Gestion des Races de L'espèce Canine

Audit de la SOCIETE CENTRALE CANINE effectuée par François DURAND et J.F.CHARY

N°IGA: 2004 MT53- N°COPERCI: 2005/38

Télécharger le document

Loi N°2011-525 du 17 mai 2011

17 mai 2011

Loi de Simplification et d'Amélioration de la Qualité du Droit (Cf Article 33)

 

 

Télécharger le document

Sous-Section 3 (du Code Rural - Partie Réglementaire): La Protection du Patrimoine génétique des animaux des espèces canines et félines: les livres généalogiques

Articles D214-8 ...D215-15

 

Télécharger le document

Décret 2006-1662 du Code Rural

Please reload

© 2015 by ADDIAPC. Proudly created with Wix.com

This site was designed with the
.com
website builder. Create your website today.
Start Now